c'est la mairie qui paie

[dalloz]

Grégoire Artinian annonce cette chose extravagante sur son site. Suite au procès que le directeur de l'urbanisme lui avait intenté pour diffamation et qu'il avait perdu et bien c'est la commune qui passe à la caisse et règle les 2000 euros que monsieur Etelbert a perdu.
A moins que la commune c'est à dire PK était en réalité celui qui portait plainte pour faire taire un opposant. Ce n'est pas la première fois que PK envoie ses opposants au tribunal pour tenter de les faire taire.
Quand on pense qu'il traitait Artinian d'amateur il a depuis perdu le procès, et a été renvoyé durement dans ses buts par les commissaires enquêteurs qui on refusé l'utilité publique
Ce qu'il ya de curieux c'est que les frais d'avocats et de justice ne passe jamais au Conseil municipal quand il s'agit de procès faits à l'opposition

[acreusé?]

[Invité]

Non je crois que c'était comme personne intutuae

[Invité]

C'est un détournement d'argent public alors

S'il avait gagné, il aurait LUI encaissé l'argent non ?

[Invité]

un éclaircissement lesélus de l'opposition pour ce point de droit ou onappelleSégo bécassineà s'excuser encore ?

[Volfoni]

Je pense que juridiquement il y doit y avoir quelque chose à approfondir, si la plainte n'a pas été déposée par la ville c'est donc ce Monsieur en tant que personne physique qui se doit de payer l'article 700 puisque la ville n'est aucunement partie au procès Si tel n'était pas le cas, n'importe quel contribuable clamartois pourrait déposer plainte

[Invité]

mais encore une fois, les imbeciles d'ici preferent poster sur ce forum plutot que de contacter CD ou GA ou JDB ou DL qui auraient pu faire quelque chose... La PK va corriger le tir et il n'y aura pas de pb

Clam Clam nuit à l'opposition

[Volfoni]

[Invité]

Il n'a pas compris le pépère que c'est Artinian qui a lancé l'info et que donc il est au courant. Avec des mecs comme ça, l'ump est sauvée

[Invité]

Et bien nous allons consulter un avocat(Sylvie par exemple-au fait comment va t-elle?)et verrons la suite qu'il y a à donner à cette affaire.

Sacré Kalten tu vas toutes les faire...